Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les mêmes couleurs moins cher
FRANCE TONER DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4097942
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
les mêmes couleurs moins cher de FRANCE TONER DISTRIBUTION

Présentation de la marque les mêmes couleurs moins cher

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TONER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les mêmes couleurs moins cher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 415 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TONER DISTRIBUTION, M. Florian LEFEBVRE domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT SAINT MARTIN - France.

La marque les mêmes couleurs moins cher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les mêmes couleurs moins cher est expirée depuis le 16 juin 2024.

FRANCE TONER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : France toner , france-toner , cartoucheonline.com Les couleurs de la vie , FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR , PRIVINK CARTRIDGES , France Toner.fr imprimez vous ça dans la tête , PRIVINK DISCOUNT , des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix , France toner les Originales


FRANCE TONER DISTRIBUTION, SAS - DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT SAINT MARTIN - France - SIREN 430415075


FRANCE TONER DISTRIBUTION, M. Florian LEFEBVRE - DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Cartouches d'encre et de toners ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.